portent sur un marché de réalisation/renouvellement de Diagnostics de Performance Energétique (DPE) sous forme d’accord cadre.
Les différents DPE couverts par le présent accord cadre sont les suivants :
- DPE collectif à l’immeuble d’habitation (article 2.1 du CCTP) ;
- DPE au logement établi selon le DPE collectif (article 2.2 du CCTP) ;
- DPE isolé (appartement ou maison individuelle) (article 2.3 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble établi selon la méthodologie du DPE tertiaire (article 2.4 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble consécutivement à sa réhabilitation comprenant les DPE des logements (article 2.5 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble neuf (construit par le pouvoir adjudicateur) comprenant les DPE des logements (article 2.6 du CCTP).
portent sur un marché de réalisation/renouvellement de Diagnostics de Performance Energétique (DPE) sous forme d’accord cadre.
Les différents DPE couverts par le présent accord cadre sont les suivants :
- DPE collectif à l’immeuble d’habitation (article 2.1 du CCTP) ;
- DPE au logement établi selon le DPE collectif (article 2.2 du CCTP) ;
- DPE isolé (appartement ou maison individuelle) (article 2.3 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble établi selon la méthodologie du DPE tertiaire (article 2.4 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble consécutivement à sa réhabilitation comprenant les DPE des logements (article 2.5 du CCTP) ;
- DPE d’un immeuble neuf (construit par le pouvoir adjudicateur) comprenant les DPE des logements (article 2.6 du CCTP).