Le présent accord-cadre a pour objet le transport des enfants de la commune durant le temps scolaire et hors temps scolaire. Les prestations sont définies comme suit: sports scolaires et sorties pédagogiques scolaires périscolaires, extra-scolaires et restaurants municipaux.lieu d'exécution des prestations: Châteauneuf-les-Martigues.

Marche unique sans Lot. Le présent accord-cadre a pour objet le transport des enfants de la commune durant le temps scolaire et hors temps scolaire. Les prestations sont définies comme suit: sports scolaires et sorties pédagogiques scolaires périscolaires, extra-scolaires et restaurants municipaux. Lieu d'exécution des prestations: Châteauneuf-les-Martigues.