Fourniture de produits d'épicerie. L'accord-cadre est conclu avec un minimum exprimé en quantité mais sans maximum au sens de l'article R. 2162-4, 2º du code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles contractuelles par lot et par établissement sont précisées à l'annexe 5 du CCAP.
Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
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Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC