L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, est une mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de construction, d’acquisition, d’amélioration, de réhabilitation de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.
Mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de construction, d’acquisition, d’amélioration de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.
Mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de construction, d’acquisition, d’amélioration de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.
Mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de construction, d’acquisition, d’amélioration de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.
Mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de réhabilitation de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.
Mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de réhabilitation de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.
Mission de maîtrise d’œuvre (loi MOP élargie) concernant les opérations de réhabilitation de logements ou de résidence d’habitats spécifiques et le cas échéant, des locaux d’activité d’un montant inférieur aux seuils européens de procédures formalisées.