L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré. L'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) agit pour son propre compte et pour le compte des villes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est Grand Paris Seine Ouest.
Chaque membre exécute l'accord-cadre pour la part qui le concerne.
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services, à bons de commandes, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires (pour les astreintes) figurant dans le bordereau de prix du lot concerné.
Territoire Nord: Boulogne-Billancourt: l'accord-cadre prendra effet pour une durée d'un (1) an à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, renouvelable trois (3) fois tacitement, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
L'accord-cadre est à bons de commandes, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires (pour les astreintes) figurant dans le bordereau de prix du lot concerné.
Estimation annuelle: 140 000 EUR HT.
Territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves: l'accord-cadre prendra effet pour une durée d'un (1) an à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, renouvelable trois (3) fois tacitement, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
L'accord-cadre est à bons de commandes, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires (pour les astreintes) figurant dans le bordereau de prix du lot concerné.
Estimation annuelle: 160 000 EUR HT.
Territoire Ouest: Chaville, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres et Ville-d'Avray l'accord-cadre prendra effet pour une durée d'un (1) an à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, renouvelable trois (3) fois tacitement, soit une durée maximale de quatre (4) ans.
L'accord-cadre est à bons de commandes, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires (pour les astreintes) figurant dans le bordereau de prix du lot concerné.
Estimation annuelle: 200 000 EUR HT.