Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires, unitaires forfaitisés et sur devis, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.
Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires, unitaires forfaitisés et sur devis, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.
Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires, unitaires forfaitisés et sur devis, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.
Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires, unitaires forfaitisés et sur devis, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.
Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires, unitaires forfaitisés et sur devis, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.
Le marché est un accord-cadre de services mono-attributaire, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires, unitaires forfaitisés et sur devis, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.