marché à prix mixte:
-la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le Vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud.
-la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération).
-la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier
de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande
marché à prix mixte:
-la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le
vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud.
-la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la
garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération).
-la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des
missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier
de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande
avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de
la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de
l'émission de bon de commande