Le marché comprend une tranche ferme contenant:
— la reprise et la finalisation du diagnostic territorial;
— l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD);
— l'élaboration du règlement et des documents graphiques;
— l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et du Programme d'orientations et d'actions (POA);
— l'élaboration de l'évaluation environnementale;
— la mise en forme du dossier pour arrêt;
— la finalisation du dossier pour approbation.
Le marché comprend une tranche ferme contenant:
— la reprise et la finalisation du diagnostic territorial;
— l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD);
— l'élaboration du règlement et des documents graphiques;
— l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et du Programme d'orientations et d'actions (POA);
— l'élaboration de l'évaluation environnementale;
— la mise en forme du dossier pour arrêt;
— la finalisation du dossier pour approbation.