la présente consultation a pour objet l'achat des fournitures horticoles et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande alloti , sans montant minimum et avec un montant maximum par période.La consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la Ville d'orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :15 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :50 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 06/03/2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 pour le lot no 11 " semences de gazons ".=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :40 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :5 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :20 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :20 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :30 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :15 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :15 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :25 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :25 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :30 000 euro(s)

=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :25 000 euro(s)