accord-Cadre pour l'entretien des espaces verts: élagage en port libre, abattage et essouchage. Taille des arbres en port libre, abattage, essouchage sur la commune. Accord-Cadre à bons de commande passé conformément à l'article R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire

accord-Cadre pour l'entretien des espaces verts: élagage en port libre, abattage et essouchage.Taille des arbres en port libre, abattage, essouchage sur la commune.Accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le montant maximum par période est fixé à : 84 000.00 euro(s) (H.T.). La périodicité : Période initiale : De la date de réception de la notification au 22/04/2023.Deuxième période : du 23/04/2023 au 22/04/2024.Troisième période : du 23/04/2024 au 22/04/2025.Quatrième période : du 23/04/2025 au 22/04/2026