Le présent accord cadre a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux et vitres des bâtiments de la Ville de Beauvais, du CCAS et de la CAB décomposé en 2 lots:

— lot no 1: prestations de ménage,

— lot no 2: nettoyage des vitres.

Pour ces prestations, le titulaire garantit une obligation de résultats et de moyens.il déclare en outre être parfaitement informé de la constitution des bâtiments et des prestations à exécuter.

Lieu d'exécution: cab et Ville de Beauvais.

Le marché est passé en groupement de commande: Ville de Beauvais, CCAS et Cab. Le membre coordonnateur est la Ville de Beauvais.

Les prestations devront être exécutées conformément au CCTP propre à chaque lot.

L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et aux articles 12, 25, 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lot no 1: prestations de ménage.

Lot no 2: nettoyage des vitres.