Marché de fournitures et de services avec des dérogations qui seront précisées au CCATP. Il est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable. La commune se réserve le droit d'attribuer le marché sans négocier. En raison des spécificités techniques du présent marché, celui-ci n'est pas alloti.
Exploitation.