L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : - MISSIONS CSPS transversales : coordination générale inter chantier en matière de SPS - MISSIONS CSPS Espaces publics : PHASE 1 : Travaux préparatoires et de viabilisation PHASE 2 : Travaux d'espaces publics - Zone Sud ZAC - MISSIONS CSPS Démolition d'une partie d'un parking L'accord-cadre est conclu avec un maximum (sans minimum) en valeur de 300 000,00euro(s) HT.

Mission de CSPS des travaux d'espaces publics et inter-chantiers dans le cadre de la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69) Le détail des missions est défini au cahier des charges.