L'accord-cadre est composé de 5 lots définis comme suit:
— lot 1: ouvrages publiés et/ou diffusés en France, généralement en langue française, accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition,
— lot 2: ouvrages publiés et/ou diffusés à l'étranger, en langue anglaise, allemande, néerlandaise et slave accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition,
— lot 3: ouvrages publiés et/ou diffusés à l'étranger, en langue espagnole, accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition,
— lot 4: ouvrages publiés et/ou diffusés à l'étranger, en langue portugaise, accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition,
— lot 5: acquisitions de type «Antiquariat» portant pour l'essentiel sur des ouvrages ou collections de revues publiées aux 19
Ouvrages publiés et/ou diffusés en France, généralement en langue française, accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition.
Ouvrages publiés et/ou diffusés à l'étranger, en langue anglaise, allemande, néerlandaise et slave accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition.
Ouvrages publiés et/ou diffusés à l'étranger, en langue espagnole, accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition.
Ouvrages publiés et/ou diffusés à l'étranger, en langue portugaise, accessibles dans le circuit commercial courant de la librairie quel que soit le pays d'édition.
Acquisitions de type «antiquariat» portant pour l'essentiel sur des ouvrages ou collections de revues publiées aux 19e et 20e siècles, toutes langues confondues.