Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants en vrac pour les véhicules de la commune de Clavier et de combustibles de chauffage pour les bâtiments communaux, du CPAS, des fabriques d'église, des salles de village et de la Ciesac.

Ces besoins n'étant pas définis à priori, ce marché public doit être défini comme un marché ouvert pour lequel le pouvoir adjudicateur adaptera les commandes aux besoins.

Il s'agit d'un marché conjoint.

Pour information, la quantité approximative annuelle à livrer pour chacun des lots est la suivante:

Lot 1: gasoil routier 25 000 litres (NBN EN 590).

Lot 2:gasoil de chauffage extra 120 000 litres (NBN EN 590).

Les volumes globaux estimatifs fournis sont sans engagement pour le pouvoir adjudicateur et pourront varier en fonction de l'évolution du charroi (type de carburant utilisé) ou du patrimoine immobilier (achat ou vente d'immeubles).

Le fournisseur ne pourra faire prévaloir son droit au paiement d'indemnités de part le fait d'avoir livré des quantités moindres que celles annoncées dans le présent cahier des charges.

Il s'agit d'un marché d'une durée de 1 an renouvelable automatiquement annuellement avec durée maximale de 5 ans.