Procédure établie en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ORMP) et du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (DRMP). La consultation est passée par Procédure d'appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 65 à 68 du décret susnommé ayant pour objet les fournitures de végétaux. Conformément à l'article 78 du DRMP, les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums annuels suivants: Lot 1 50 000 EUR HT Lot 2 25 000 EUR HT Lot 3 8 000 EUR HT Lot 4 8 000 EUR HT Lot 5 3 000 EUR HT.

Fourniture d'arbres, d'arbustes, de rosiers, de plantes grimpantes et graminées.

Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.

Fourniture de bulbes.

Fourniture de plantes vivaces.

Fourniture de sapins de noël.