Accord-cadre à bons de commande portant sur la numérisation des fonds des archives départementales du Nord. Durée en mois: douze. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Nombre de reconductions: trois. Forme de la reconduction: tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction: décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimal et sans montant maximal.

Accord cadre à bons de commande portant sur la numérisation des fonds des archives départementales du Nord.