Marché à bons de commandes article 77 du code des marchés publics. Accord-Cadre au sens des directives européennes.Alloti comme suit : Lot no 3 : sculptures Lot no 4 : photographieslot no 5 : textiles Marché multi-attributaire à raison de 3 attributaires par lotdévolution bons de commandes précisés au ccap.