appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er janvier 2024.La présente consultation a pour objet l'acquisition d'abonnement et d'accès à des ressources numériques pour les usagers de la Médiathèque numérique de la Loire dans le domaine des loisirs, de la culture, de l'autoformation.Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, avec un minimum et un maximum annuels
minimum annuel 20 000 euro(s) HtMaximum annuel 97 000 euro(s) (H.T.).
minimum annuel 3 000 euro(s) HtMaximum annuel 10 000 euro(s) (H.T.).
minimum annuel 7 600 euro(s) HtMaximum annuel 19 000 euro(s) (H.T.).
minimum annuel 7 800 euro(s) HtMaximum annuel 23 000 euro(s) (H.T.).