Le présent contrat a pour objet la Fourniture de carburant pour la station-service site Val d'Arly et le centre technique site Beaufortain.

Le marché est un accord-cadre passé avec 3 opérateurs économiques pour chacun des lots, donnant lieu à l'exécution de marchés subséquents.

La consultation est passée par Appel d'offres Ouvert.

L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

La présente prestation de fournitures est allotie comme suit:

— lot 1 Station-Service Site Val d'Arly: livraison de Gazole — sans Plomb 95 — sans Plomb 98,

— lot 2 Centre Technique Site Beaufortain: livraison de Gazole.

De manière épisodique, la personne publique se réserve la faculté de commander, pour chaque lot, du Gazole Maxi Froid auprès des opérateurs retenus et susceptibles de le proposer.

Le détail des prestations techniques correspondantes sont précisées dans les CCTP de chacun des lots.

Fourniture de carburant Gazole-Sans Plomb 95-sans Plomb 98 pour la station service du Val d'Arly à Saint-Nicolas-la-Chapelle.

Les prestataires devront garantir la qualité du gazole adapté à l'été et à l'hiver concernant les véhicules aux normes Euro 4 à injection directe et à toute future évolution. Ils devront également garantir en période hiver la livraison de gazole grand froid permettant une circulation jusqu'à - 15°c.

La personne publique se réserve la faculté de commander épisodiquement du gazole maxi froid. Dans cette hypothèse, les prestataires garantiront un carburant permettant de circuler jusqu'à -22°c.

À tout moment, les prestataires s'engagent à respecter les normes en vigueur.

Préalablement à la remise de leurs offres, les titulaires du marché sont réputés:

— avoir pris connaissance de l'ensemble des contraintes d'accès au lieu de livraison,

— s'être enquis des conditions génériques d'accès hivernal à la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle.

Fourniture de carburant Gazole pour le centre technique du Site Beaufortain.

Les prestataires devront garantir la qualité du gazole adapté à l'été et à l'hiver concernant les véhicules aux normes Euro 4 à injection directe et à toute future évolution. Ils devront également garantir en période hiver la livraison de gazole grand froid permettant une circulation jusqu'à -15°c.

La personne publique se réserve la faculté de commander épisodiquement du gazole maxi froid. Dans cette hypothèse, les prestataires garantiront un carburant permettant de circuler jusqu'à -22°c.

À tout moment, les prestataires s'engagent à respecter les normes en vigueur.

Préalablement à la remise de leurs offres, les titulaires du marché sont réputés:

— avoir pris connaissance de l'ensemble des contraintes d'accès au lieu de livraison,

— s'être enquis des conditions génériques d'accès hivernal à la commune de Beaufort.