l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire devra assurer :-La mise à disposition de bennes de 15, 30 m3 ;-Pour le lot 4, la mise à disposition d'un compacteur monobloc ;-L'Enlèvement de ces bennes (remplacement par une vide) ;-Le transport de bennes des installations vers les filières de valorisation ou en centre de traitement.A l'exception du lot no 1 tous les lots sont d'une durée initiale de 12 mois, reconductibles tacitement 3 fois pour des durées identiques. (voir détail à l'article 5 du Ccap)
transport de déchets de matières valorisables du Sud Corse
transport de déchets de matières valorisables depuis Vallecale
transport de déchets de matières valorisables depuis la plaine orientale
transport de déchets de matières valorisables depuis Saint Florent
transport de déchets de matières valorisables de puis Corbara