Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la réalisation du prolongement du Tramway de Marseille de la Canebière jusqu'à la place Castellane en empruntant le cours Saint Louis et la rue de Rome.

Il a pour objet l'exécution des travaux d'espaces verts.

Les ouvrages cités sont situés sur la commune de Marseille, et plus précisément dans le 1er, et 6ème arrondissements

il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.

Délai d'urgence : non

le marché n'est pas un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.

Le marché n'est pas un marché à tranches.

Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.

droits de préférence :

Application de l'article 53.iv 2° et 3 ° du Code des marchés publics : non

Marchés réservés de l'article 15 du code des marchés publics : non

caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis : sans objet.