Le présent contrat fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges(Coordonnateur du groupement, le Centre communal d'action sociale, la Caisse des écoles et l'Opéra de Limoges. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Ce lot concerne le petit matériel à main de gamme professionnelle pour l'entretien des surfaces incluant la brosserie, le balayage, le matériel de récurage divers (éponges, lavettes, franges...), les seaux cuvettes et poubelles, les chariots (de lavage, de ménage, de linge...), la signalisation de ménage en cours, les accessoires pour l'entretien du linge, les consommables divers (sacs aspirateur, disques mono-brosse, manche de balai) ainsi que tous les accessoires et pièces détachées tels que brosses, lamelles, balais rotatifs, tubes et suceurs.
Ce lot concerne les équipements de nettoyage et d'entretien électriques (ou sur batterie) de gamme professionnelle: les aspirateurs, les mono-brosses, les auto-laveuses, les nettoyeurs haute pression, les fers à repasser, centrales vapeur ainsi que les pièces détachées associées aux achats.