travaux d'améliorations ponctuelles sur l'ensemble du réseau routier départemental, sur les véloroutes départementales, sur le réseau routier national (pour les travaux dont la maitrise d'ouvrage a été transférée au Département) et pour tout autre projet porté par le Département, dans le cadre du programme de travaux 2023. L'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit trois fois, pour une période d'une année, soit jusqu'au 31 décembre 2026
sur le secteur des UT de GRAY et VESOUL, au sud de l'axe Rn19, Rd919 et Rd9
sur le secteur des UT de VESOUL et LURE, au nord de l'axe Rn19, Rd919 et Rd9