Le marché a pour objet la prise en charge des documents originaux (transports allers-retours et stockage), leur numérisation en couleur ou en niveau de gris, le nommage et l'organisation des fichiers, l'insertion des métadonnées, la fourniture des supports numériques et le stockage, par le prestataire, d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant la durée du marché. Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimum ni maximum annuels.

Il s'agit de prestation de numérisation d'archives sur support traditionnel: papiers, parchemins, registres, cahiers ou liasses. L'estimation de commande annuelle s'élève à 100 000 EUR (TTC).