Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC Bréguières d'environ 9 hectares pour l'ensemble des travaux de voirie, de réseaux, d'espaces libres et d'installations diverses. Enveloppe prévisionnelle des travaux: 6 274 000 EUR HT. Le programme immobilier représente près de 25 000 m2 SDP de logements dont 35 % de logements sociaux, 1 000 mètres carrés de commerces et services, 2 500 m2 de locaux d'activités et 3 000 m2 d'équipements.

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.