le présent marché public a pour objet des prestations de nettoyage et de pompage des sables des ouvrages d'assainissement gérés par l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine situés à Argenteuil (95100)

le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, puis R.2162-13 et R.2162 14 du code de la commande publique avec les montants suivants :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 1 000 000,00 euros hors taxes.Le montant maximum fixé au présent marché public (accord-cadre) ne donne aucun droit au titulaire et n'engage en rien le pouvoir adjudicateur