Acquisition et/ou location de véhicules zéro émission polluante pour l'exploitation de transports en commun urbains (Bus à haut niveau de service) de grande capacité et le cas échéant des infrastructures spécifiques qui leur sont associées. Le présent marché est décomposé comme suit: — une partie ordinaire comprenant une tranche ferme portant sur la ligne 1 et une tranche optionnelle portant sur la ligne 2, — une partie accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum de commandes et portant sur les pièces et éventuellement l'achat de bus supplémentaires.

Le matériel roulant des lignes de Tram'Bus devra disposer des fonctionnalités de base suivantes:

1: Capacité (véhicule de type autobus grande capacité supérieure à 130 personnes)

2: Énergie (0 émission, pas de lignes aériennes de contact)

3: Intégration des systèmes

4: Design spécifique du véhicule permettant une bonne identification des lignes de Tram'Bus par rapport au réseau régulier.