Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret du 30.12.2005. Le marché sera traité en entreprise générale ou en groupement d'entreprises. Le délai d'exécution des travaux sera de 12 mois y compris période de préparation de chantier de 30 jours. Les variantes libres ne sont pas interdites dans la présente consultation. Conformément aux articles 33-II-5° et 33-II-6 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, des marchés complémentaires ou des marchés pour des prestations similaires pourront éventuellement être négociés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire.

Réfection de l'étanchéité des squares Edmond About, square Aldebaran, square Adam de la Halle, square Agrippa d'Aubigné, square Jean Aicard et square Jacques Amyot.