Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français.
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Numérisation des dossiers d'inventaire et des phototypes du service de l'inventaire du patrimoine de la Région Alsace. Marché unique. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français.