l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification del'accord-cadre pour une période initiale de 12 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification del'accord-cadre pour une période initiale de 12 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)