Le présent marché concerne l'entretien des ouvrages d'assainissement EU-EV-EP et colonne vide-ordures dans les groupes d'immeubles gérés par l'OPH de Vitry-sur-Seine. Le marché est mixte, il est traité à prix forfaitaire pour les prestations courantes d'entretien et à bons de commandes pour les travaux supplémentaires, dans la limite d'un montant annuel de 40 000 EUR HT. Le marché passé pour une durée d'un, reconductible tacitement trois fois pour un an.

Le titulaire du présent marché s'engage à maintenir en parfait état de fonctionnement l'ensemble des réseaux des immeubles définis dans le CCTP.