Le présent marché public a pour objet l'impression des supports de communication de la Communauté de Communes Cœur d'Ostrevent.

Les quantités sont fixées au cahier des charges.

Pour un accord-cadre:

Les prestations feront l'objet d'(un) accord(s)-cadre(s) à bons de commande avec un opérateur économique, avec les montants définis ci-dessous:

— Montant minimum annuel: sans,

— Montant maximum annuel: 65 000 euros (H.T.).

Passé(S) en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 80 du décret nº 2016-360.

Les prestations donnent lieu à un marché public unique.

Les offres variables ne sont pas autorisées.

Les prestations feront l'objet d'(un) accord(s)-cadre(s) à bons de commande avec un opérateur économique, avec les montants définis ci-dessous:

— Montant minimum annuel: sans.

— montant maximum annuel: 65 000 euros (H.T.).

Passé(S) en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 80 du décret nº 2016-360.