la présente consultation a pour objet l'achat de livres et documents multimédias français et étrangers, ainsi que les services associés à ces achats pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'université Paris II Panthéon-Assas. Les fournitures sont livrées sur tous les sites de l'université dont la liste figure en annexe du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). Les livres numériques (tels que définis par l'article 1 de la loi no 2011-590 du 26 mai 2011) ne sont pas concernés par ce marché. Ces fournitures et prestations, divisées en cinq lots, sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique
livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias, nouvelles technologies de l'information et de la communication, langues
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques