aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Port sur Saône, avec extensions sur Grattery et Bougnon. Réalisation avec inclusion de l'emprise, dans le cadre de la construction de la déviation de la Rn19. Les prestations seront obligatoirement réalisées par un géomètre-expert agréé en matière d'aménagement foncier.