Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique.
Dès la survenance du besoin et pendant toute la durée de l’accord-cadre, le LIPME-CNRS pourra commander les prestations suivantes :
- Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie minimale de 24 mois d’enceintes climatiques d’expérimentation végétale ;
- Acquisition, livraison, installation et mise en service de LEDs supplémentaires (bleues, blanches, rouges et rouges lointaines) de remplacement ;
- Extension de garantie (12 mois et/ou 24 mois)
Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
Cet accord-cadre est exécuté par bon(s) de commande uniquement.
Il s’agit d’un accord-cadre sans minimum et avec un maximum conformément à l’article R2162-4 2° du Code de la commande publique. Le montant maximum est fixé à 500 000 € HT.
Dès la survenance du besoin et pendant toute la durée de l’accord-cadre, le LIPME-CNRS pourra commander les prestations suivantes :
- Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie minimale de 24 mois d’enceintes climatiques d’expérimentation végétale ;
- Acquisition, livraison, installation et mise en service de LEDs supplémentaires (bleues, blanches, rouges et rouges lointaines) de remplacement ;
- Extension de garantie (12 mois et/ou 24 mois)