Le marché public est mono-attribué et prend la forme d'un marché forfaitaire pour la réalisation des prestations récurrentes ainsi que la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents sans minimum ni maximum pour les prestations dites exceptionnelles telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et ses annexes.
Le marché public est mono-attribué et prend la forme d'un marché forfaitaire pour la réalisation des prestations récurrentes ainsi que la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents sans minimum ni maximum pour les prestations dîtes exceptionnelles telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et ses annexes.
Le marché public est mono-attribué et prend la forme d'un marché forfaitaire pour la réalisation des prestations récurrentes ainsi que la forme d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents sans minimum ni maximum pour les prestations dîtes exceptionnelles telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et ses annexes.