La présente consultation a pour objet de conclure un contrat de prestations de services «Curage et détartrage de réseaux d'assainissement» pour nouveau logis provençal, à exécuter sur les résidences des 3 agences du nouveau logis provençal. À ce contrat est annexé un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires conformément à l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le montant du présent marché est passé sans minimum ni maximum. Le présent contrat est stipulé avec «obligation de résultat» sur les prestations suivantes: maintenir tous les réseaux en parfait état de propreté et de fonctionnement (garantie de parfait écoulement).

Contrat de prestations de services curage et détartrage de réseaux d'assainissement sur le secteur géographique Marseille/Var selon annexe au CCTP.

Contrat de prestations de services curage et détartrage de réseaux d'assainissement sur les résidences du secteur géographique d'Istres.

Contrat de prestations de services curage et détartrage de réseaux d'assainissement sur les résidences du secteur géographique Gard/Vaucluse selon annexe au CCTP.