Passée conformément à la procédure adaptée prévue à l'article 28 du décret n
Lieu d'intervention obligatoire: Commune de Confolens — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 1.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune d'Agen, Commune de Marmande, Commune de Villeneuve-sur-Lot — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de bénéficiaires à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 200. Le prix proposé, incluant la TVA le cas échéant applicable, ne peut pas être supérieur au prix plafond de 360 euros.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de La Rochelle, Commune de Rochefort — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 5.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de Melle, Commune de Niort — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 2.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de Bellac ou Commune de Bessines, Commune de Limoges, Commune de Saint-Junien, Commune de Saint-Yrieix — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 10.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de Dax ou Commune de Saint-Paul-lès-Dax, Commune de Mont-de-Marsan, Commune de Parentis, Commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 19.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune d'Agen, Commune d'Aiguillon, Commune de Marmande, Commune de Villeneuve-sur-Lot — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 12.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de Pau — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 1.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de Bergerac, Commune de Nontron, Commune de Périgueux, Commune de Saint-Astier, Commune de Sarlat, Commune de Terrasson — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de bénéficiaires à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 100. Le prix proposé, incluant la TVA le cas échéant applicable, ne peut pas être supérieur au prix plafond de 360 euros.
Lieux d'intervention obligatoires: Commune de Dax ou Commune de Saint-Paul-lès-Dax, Commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse — nombre maximum de locaux additionnels susceptibles d'être proposés: 3 — nombre minimal de bénéficiaires à prendre en charge pour la période contractuelle d'exécution du marché: 50. Le prix proposé, incluant la TVA le cas échéant applicable, ne peut pas être supérieur au prix plafond de 360 euros.