Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et 2, R. 2113-4 à 6 R. 2131-16 et 17, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le marché est composé de trois tranches définies au cahier des charges conformément aux articles R. 2113-4 à 6 du code de la commande publique.

Entretien et nettoyage de la végétation sur l'île du Perthuis et sur l'île des Doyers à Nemours.