Marché à prix global et forfaitaire, conclu pour une durée de cinq (5) ans à compter du 1.1.2021 à minuit (0h00). Quatre lots (responsabilité civile, risque statutaire, dommages aux biens, flotte automobile). Chaque candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. Présence de PSE (options) obligatoires sur les lots 1 et 2.
Ce lot concerne l'assurance responsabilité civile du CCAS de Villeurbanne.
Ce lot concerne l'assurance risque statutaire du CCAS.
Ce lot concerne l'assurance dommages aux biens du CCAS.
Ce lot concerne l'assurance flotte automobile et auto-missions du CCAS.