l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre, de travaux et de maintenance d?installations photovoltaïques sur les sites du patrimoine des services de l'état (services déconcentrés, services à compétence nationale, services délocalisés d?administration centrale), hors ministère des Armées, et de certains établissements publics de l?état cités en annexe 1 au présent CCAP, en région Auvergne-Rhône-Alpes
a1 - maîtrise d'oeuvre Photovoltaïque pour une installation raccordée au réseau d'une puissance inférieure ou égale à 36 kva
c3 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure à 36 kva et inférieure à 250 kva - départements de l'ain (01) et du Rhône (69)
c4 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure à 36 kva et inférieure à 250 kva - départements de l'isère (38) de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
d1 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure ou égale à 250 kva - départements de l'ardèche (07), de la Drôme (26), de la Loire (42)
d2 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure ou égale à 250 kva - départements de l'allier (03), du Cantal (15), de la haute-loire (43) et du Puy-De-Dôme (63)
d3 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure ou égale à 250 kva - départements de l'ain (01) et du Rhône (69)
d4 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure ou égale à 250 kva - départements de l'isère (38) de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
e1 - maintenance et exploitation d'installations photovoltaïque - départements de l'ardèche (07), de la Drôme (26), de la Loire (42)
e2 - maintenance et exploitation d'installations photovoltaïque - départements de l'allier (03), du Cantal (15), de la haute-loire (43) et du Puy-De-Dôme (63)
e3 - maintenance et exploitation d'installations photovoltaïque - départements de l'ain (01) et du Rhône (69)
e4 - maintenance et exploitation d'installations photovoltaïque - départements de l'isère (38) de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
a2 - maîtrise d'oeuvre Photovoltaïque Photovoltaïque pour une installation raccordée au réseau d'une puissance supérieure à 36 kva et inférieure ou égale à 250 kva
a3 - maîtrise d'oeuvre Photovoltaïque pour une installation raccordée au réseau d'une puissance supérieure à 250 kva
b1 - travaux photovoltaïques pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva - départements de l'ardèche (07), de la Drôme (26), de la Loire (42)
b2 - travaux photovoltaïques pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva - départements de l'allier (03), du Cantal (15), de la haute-loire (43) et du Puy-De-Dôme (63)
b3 - travaux photovoltaïques pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva - départements de l'ain (01) et du Rhône (69)
b4 - travaux photovoltaïques pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva - départements de l'isère (38) de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
c1 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure à 36 kva et inférieure à 250 kva - départements de l'ardèche (07), de la Drôme (26), de la Loire (42)
c2 - travaux photovoltaïques pour une puissance supérieure à 36 kva et inférieure à 250 kva - départements de l'allier (03), du Cantal (15), de la haute-loire (43) et du Puy-De-Dôme (63)