Le présent marché est un marché unique, à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum et maximum.

Les prestations de routage comprennent:

— la prise en charge dans les locaux du groupe Berri des feuillets imprimés,

— la fourniture et l'impression d'une enveloppe retour,

— la mise sous pli,

— l'affranchissement / marquage,

— un reporting d'activité

Il est à noter que le groupe Berri fournit les feuillets imprimés à mettre sous pli, ainsi que les enveloppes porteuses.

Les caractéristiques des enveloppes porteuses sont détaillées dans le CCTP.