Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC Coteaux du Var d'environ 10 hectares qui permettra de développer près de 390 logements dont 33 % de logements sociaux.

Enveloppe prévisionnelle des travaux: 6 500 000 EUR (HT).

Opération d'aménagement comprenant l'ensemble des travaux de voirie, de réseaux, d'espaces libres et d'installations diverses à réaliser pour répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier à l'intérieur du périmètre de l'opération.

L'intervention sur le secteur des coteaux du var à Saint-Jeannet vise les objectifs suivants:

— renforcer l'attractivité du cadre de vie du territoire;

— proposer de nouveaux logements qualitatifs;

— développer une offre immobilière résidentielle diversifiée incluant un tiers de logements sociaux;

— offrir des espaces publics généreux.

Sous réserve des résultats des études en cours et à conduire par l'EPA pour finaliser le projet avec l'appui de la maîtrise d'oeuvre urbaine, le programme concernera notamment la réhabilitation et la création de voirie (sur environ 1 800 mètres linéaires) et la création d'espaces publics (près de 4 000 mètres carrés).

L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions de passation des marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine conclus en application des articles 74 et 76 du code des marchés publics.

Les marchés subséquents seront attribués à la survenance du besoin.