Le marché consiste à garantir:

Lot 1: les biens immobiliers de la Commune (notamment les bâtiments, les clôtures, le mobilier urbain et autres installations) ainsi que leur contenu (notamment le mobilier, l'outillage, les machines, le matériel informatique, les logiciels, les aménagements, les archives et autres objets divers), les œuvres d'art et objets de valeur (notamment les tableaux, les gravures, les sculptures et le mobilier de valeur) détenus à un titre quelconque par la Commune;

Lot 2: les véhicules à moteur (notamment les scooters, les motos, les voitures, les utilitaires et les cars) et leurs accessoires (notamment la signalétique, les remorques, les roues et leur contenu) ainsi que les cycles.

Les principaux risques garantis sont les suivants:

— incendie et risques annexes dont le risque électrique et notamment les dommages aux appareils électriques et électroniques,

— Vol et vandalisme dont le transport de fond,

— tempête, neige et grêle, ouragans, trombes, tornades et cyclones, poids de la neige sur les toitures,

— dégâts des eaux et fonctionnements intempestifs des appareils d'extinction, - bris de glaces,

— bris de machines,

— risques Informatique et bureautiques,

— catastrophes naturelles,

— œuvres d'art les garanties souhaitées sont détaillées dans le Ccp du lot 1.

— Responsabilité Civile circulation & hors circulation,

— garanties annexes groupées,

— Assistance bénévole,

— Transport de blessés,

— Responsabilité Civile des Passagers,

— Responsabilité Civile des enfants mineurs ou non titulaires du permis de conduire à l'insu de l'assuré,

— Emprunt gratuit et occasionnel d'un véhicule autre que celui de l'assuré,

— Prêt de volant,

— Défense Recours Protection juridique,

— incendie,

— vandalisme,

— attentat,

— bris de Glace,

— vol et tentative de vol,

— force de la nature,

— tous dommages collision,

— tous dommages,

— contenu des véhicules objets et effets personnels ou professionnels transportés (tous risques),

— dommages subis par les roues,

— individuelle conducteur,

— matériels et marchandises transportées (tous risques),

— fra.