La présente consultation a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre portant sur le marché d'assurance responsabilités (flotte automobile des véhicules et dommages aux biens et risques annexes). Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement d'achat entre Orléans Métropole (coordonnateur), la mairie d'Orléans et le Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Orléans. Elle donnera lieu à un marché ordinaire pour les lots 1, 2, 4 et 5, et à un marché à tranche pour le lot 3. Le présent AAPC concerne la 1re phase de la procédure dite de candidature. Le règlement de consultation détaille l'ensemble des règles qui s'appliqueront tout au long de la procédure.

Marché d'assurance flotte automobile des véhicules administratifs d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans.

Marché d'assurance flotte automobile des véhicules techniques d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans.

Marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans.

Marché d'assurance flotte automobile des véhicules du CCAS d'Orléans.

Marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes du CCAS d'Orléans.