Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, avec seulement un montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 2, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti (montants maximaux):

— lot nº 1: cercueils et reliquaires: 50 000 EUR;

— lot nº 2: capitons: 6 000 EUR;

— lot nº 3: urnes et emballage pour urne: 2 500 EUR;

— lot 4: emblèmes, ornements et autres fournitures funéraires: 2 500 EUR.

Le marché concerne:

— les cercueils d'inhumation et de crémation adultes de taille standard, et enfants;

— les cercueils hermétiques de taille standard, et enfants avec colle et filtre épurateurs de gaz;

— les reliquaires.

Les capitons concernés par le marché sont confectionnés en tous types de tissu, naturel ou synthétique, pouvant être utilisé dans la fabrication de cet accessoire.

La contenance des urnes sera de 3 l (minimum) à 4 l. Elles pourront être en métal, solubles, en granit, en bois ou en carton selon leur destination. Les formes seront classiques et adaptées à leur destination.

Les emblèmes devant être proposés pour tous les cultes.