L'accord-cadre de service porte sur des prestations de transport et traitement des déchets des UDEP de Grand Lac décomposées en deux lots désignés ci-après:
— lot 1: transport avec ou sans traitement des boues produites par l'UDEP du Bourget du Lac (UDEP Sud);
— lot 2: transport avec ou sans traitement des boues, des refus de dégrillage et des sables produits par l'UDEP d'Aix-les-Bains (UDEP Centre). Accord-cadre sans minimum ni maximum sur chaque lot.
Transport des boues de l'UDEP Sud.
Transport des déchets de l'UDEP Centre.