le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période de validité de l'accord-cadre. Il porte sur des travaux de réhabilitation et de création de réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales intercommunaux sur le territoire du Siahvy.Les travaux portent principalement sur la réalisation de :Travaux de création ou de réhabilitation de réseau d'assainissement eaux uséestravaux de création ou de réhabilitation de réseau d'assainissement eaux pluvialestravaux de création ou de réhabilitation de postes de relèvement, refoulementtravaux relatifs à des ouvrages de dépollution des eaux pluvialestravaux relatifs au stockage, à l'infiltration ou à la restitution des eaux pluvialesles marchés subséquents, c'est-à-dire ceux succédant à l'accord-cadre, définiront précisément les travaux à exécuter
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période de validité de l'accord-cadre. Il porte sur des travaux de réhabilitation et de création de réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales intercommunaux sur le territoire du Siahvy.Les travaux portent principalement sur la réalisation de :Travaux de création ou de réhabilitation de réseau d'assainissement eaux uséestravaux de création ou de réhabilitation de réseau d'assainissement eaux pluvialestravaux de création ou de réhabilitation de postes de relèvement, refoulementtravaux relatifs à des ouvrages de dépollution des eaux pluvialestravaux relatifs au stockage, à l'infiltration ou à la restitution des eaux pluvialesles marchés subséquents, c'est-à-dire ceux succédant à l'accord-cadre, définiront précisément les travaux à exécuter