la présente consultation a pour objet l'enlèvement et le traitement des déchets de certains sites de l'université Paris Panthéon-Assas. Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp), le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et l'annexe à l'acte d'engagement

la présente consultation a pour objet l'enlèvement et le traitement des déchets de certains sites de l'université Paris Panthéon-Assas.Il s'agit d'un marché composite. Les prestations principales s'exécuteront selon les exigences fixées dans le CahierDes clauses techniques particulières, le cahier des clauses administratives particulières et sur l'annexe à l'acte d'engagement. Le marché fera l'objet de bons de commande pour les prestations ponctuelles dans les conditions fixées sur l'annexe à l'acte d'engagement.Enfin, les nouvelles prestations, non prévues dans le marché, pourront faire l'objet soit d'un avenant, soit d'un bon de commande avec demande de devis préalable